Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE, REGALONS VOTRE PASSION DU GOUT
HERVE SAINT MAURICE S.A.

Numéro de dépôt :
94513390
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque ENSEMBLE, REGALONS VOTRE PASSION DU GOUT

Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HERVE SAINT MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE, REGALONS VOTRE PASSION DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVE SAINT MAURICE domicilié(e) BT D3 34, 36, RUE CASIMIR PERIER, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 723 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE SAINT MAURICE S.A. - France.

La marque ENSEMBLE, REGALONS VOTRE PASSION DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, REGALONS VOTRE PASSION DU GOUT est expirée depuis le 24 mars 2004.

HERVE SAINT MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : MAC DUN , A LA RENCONTRE DES SAVEURS


HERVE SAINT MAURICE S.A. - BT D3 34, 36, RUE CASIMIR PERIER, 69002 LYON - France - SIREN 381723784


HERVE SAINT MAURICE S.A. - France


Inscription le 20 décembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°179782 - Publication au BOPI 1994-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.